Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 18 décembre 2009 à 9h45
Démission d'un membre d'une commission et candidature

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Mes chers collègues, je vous informe que M. Jean-Claude Peyronnet a démissionné de la commission des affaires européennes.

Le groupe socialiste a présenté la candidature de M. François Marc pour le remplacer.

En application de l’article 8, alinéas 3 à 11 du règlement du Sénat, cette candidature a été affichée.

Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.

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