Intervention de Bruno Sido

Je ne m’interroge absolument pas sur la finalité de la contribution carbone : ce serait mal venu de ma part, alors que j’étais rapporteur du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. En revanche, si l’on taxe les biocarburants, qui sont, en quelque sorte, un puits de carbone, pourquoi ne pas soumettre également à la contribution carbone les personnes qui brûlent du bois ? Monsieur le ministre, vous l’avez dit incidemment tout à l’heure : les biocarburants, même s’ils ne sont pas la panacée, ont une empreinte au moins nulle sur l’environnement, comme cela a été démontré à plusieurs reprises. De ce point de vue, les biocarburants de deuxième génération seront encore meilleurs.

Je vais vendre aux quatre coins de la France la contribution carbone. Contrairement à ce qu’affirme Mme Bricq, nos concitoyens se demandent pourquoi elle est appliquée aux biocarburants, qui sont incorporés à hauteur de 7 % dans les carburants. Lors de ces déplacements, je vous aide, monsieur le ministre : je réponds que, en réalité, les biocarburants ne sont pas taxés car, si tel était le cas, la taxe s’élèverait non pas à 4, 5 centimes par litre mais à 5 centimes !

La filière des biocarburants est très importante, et il ne faut pas la tuer. Comme il ne s’agit pas de produits pétroliers, rien ne justifie que leur soit appliquée la taxe intérieure sur les produits pétroliers. Il n’y a que le ministère des finances pour se poser la question ! Ces produits font vivre beaucoup de monde – vendeurs de machines agricoles, producteurs de toutes sortes –, et notre économie. De grâce, ne tirons pas à boulets rouges sur les biocarburants !