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Intervention de Nelly Olin
Réunion du 11 septembre 2006 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Article 37
Nelly Olin, ministre :
Je tiens à apporter une petite précision.
Le mode de calcul de la taxe tiendra évidemment compte avant tout de la toxicité du produit. Je pense que cela répond en partie à votre interrogation, monsieur Revet.
