Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 26 mars 2009 à 15h30
Bouclier fiscal — Article 1er

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud :

J’ai entendu votre demande, monsieur le président de la commission des finances. Nous sommes des parlementaires responsables. Nous avons souhaité insister sur l'article 1er, car il est pour nous fondamental et symbolique. L’examen des autres articles sera beaucoup plus rapide.

Mais sans doute faudra-il à l’avenir prévoir plus de temps pour l’examen des textes dans le cadre de la journée mensuelle réservée aux groupes de l’opposition et aux groupes minoritaires, afin que la discussion puisse avoir lieu dans de bonnes conditions. Aujourd'hui, c’est une première !

Toutefois, nous sommes là pour nous exprimer, et je suis inquiet de voir la majorité sénatoriale applaudir, quand on nous demande de nous taire : je rappelle que cette proposition de loi s’inscrit dans le cadre de la semaine d’initiative sénatoriale !

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