Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Suite de la discussion d'un projet de loi d'orientation déclaré d'urgence

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'avenir de l'école. (Nos 221, 234, 239.)

Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 13.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion