Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 15 ter, amendement 295

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

Les deux premiers sont identiques.

L'amendement n° 295 est présenté par MM. Bodin, Assouline, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.

L'amendement n° 561 est présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen.

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Supprimer cet article.

La parole est à M. Yannick Bodin, pour présenter l'amendement n° 295.

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