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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 16, amendement 564
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 564, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Supprimer le premier alinéa du texte proposé par cet article pour remplacer le troisième alinéa de l'article L. 331-1 du code de l'éducation.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
