Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 16, amendement 564

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 128 :

Le Sénat n'a pas adopté.

La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l'amendement n° 564.

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