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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 18, amendement 107
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 107, est présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles.
L'amendement n° 133 rectifié quater, est présenté par Mmes Férat et Dini, MM. Détraigne et J.L. Dupont, Mme Morin-Desailly et M. Pozzo di Borgo.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Compléter le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 332-6 du code de l'éducation par les mots :
ou dans les classes de niveau équivalent situées dans d'autres établissements.
La parole est à M. le rapporteur.
