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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 18, amendement 409
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 409 rectifié, présenté par Mme Hermange et M. Goujon, est ainsi libellé :
Compléter le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 332-6 du code de l'éducation par une phrase ainsi rédigée :
La réussite du brevet des collèges conditionne le passage en seconde d'enseignement général.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
