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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 18, amendement 409
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 409 rectifié est retiré.
L'amendement n° 566, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 332-6 du code de l'éducation, insérer un alinéa ainsi rédigé :
« Il est tenu compte des résultats obtenus lors de l'examen terminal.
La parole est à Mme Annie David.
