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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 18, amendement 567
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 567, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Après les mots :
résultats de l'enseignement
rédiger comme suit la fin du deuxième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 332-6 du code de l'éducation :
de l'éducation physique et sportive et de l'ensemble des enseignements suivis par les élèves.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
