Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 18 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Articles additionnels après l'article 18
Philippe Richert, président :La séance est reprise.
chapitre IV
Dispositions relatives aux écoles et aux établissements d'enseignement scolaire
