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Intervention de Philippe Richert
Réunion du 18 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 20, amendement 574
Philippe Richert, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 138 :
Le Sénat n'a pas adopté.
Je mets aux voix l'amendement n° 574.
Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
