Intervention de Roland du Luart

Réunion du 16 janvier 2008 à 15h00
Nomination de membres de commissions

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté des candidatures pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et pour la commission des affaires culturelles.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame :

- M. François Pillet membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. Christian Cambon, démissionnaire ;

- M. Christian Cambon membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Simon Loueckhote, démissionnaire.

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