La question de l’avenir des Thermes nationaux d’Aix-les-Bains a en effet toute sa place dans la discussion d’un projet de loi consacré à la santé et aux territoires. Votre intervention, monsieur Vial, reflète parfaitement les préoccupations légitimes des agents de cet établissement qui vont faire l’objet d’un reclassement.
Les Thermes nationaux d’Aix-les-Bains rencontrent effectivement de très grandes difficultés, la fréquentation ayant baissé de 45 % en quelques années, tandis que les établissements équivalents profitaient pleinement de l’essor des cures de rhumatologie. Le problème est donc non pas général, mais spécifique aux Thermes nationaux d’Aix-les-Bains.
Il convient, dans cette affaire, de porter la plus grande attention au personnel, et sur ce point je ne peux pas vous laisser dire, monsieur le sénateur, que cela n’a pas été le cas. Cette attention ne s’est pas exprimée en de simples paroles, mais s’est traduite par des actes, puisque le Gouvernement a mobilisé 15 millions d’euros pour accompagner la transition vers la nouvelle structure. Les preuves d’amour sont donc là !
Vous désirez que les agents proches de la retraite soient repris en priorité par la nouvelle structure, que les salaires soient maintenus et que le coût de la formation des personnels qui souhaiteraient être embauchés dans des établissements de santé, des structures médico-sociales ou dans la fonction publique territoriale soit pris en charge.
Je tiens moi aussi à ce que ce reclassement se déroule dans les meilleures conditions, avec un maximum de garanties pour les agents concernés.
Ainsi, mes services ont demandé à la direction des thermes de réintégrer en priorité les agents les plus proches de la retraite, dont on comprend bien que les possibilités de reclassement sont plus aléatoires.
Par ailleurs, tous les agents bénéficieront du maintien complet de leur rémunération, y compris leurs nouvelles bonifications indiciaires, pendant toute la durée du processus de reclassement. Après le reclassement, si la rémunération antérieure de l’agent était supérieure, l’administration ou l’établissement d’accueil recevra une compensation financière jusqu’au moment où la rémunération de l’agent dans son nouveau poste aura rattrapé sa rémunération antérieure.
Enfin, j’ai prévu de consacrer 8 millions d’euros au reclassement des agents, afin notamment de prendre en charge des formations professionnelles aussi proches que possible des souhaits formulés. Je puis vous assurer, monsieur le sénateur, que nous mobiliserons les moyens nécessaires au reclassement des personnels non repris par la nouvelle société.
Peu de réorganisations auront été autant accompagnées par les pouvoirs publics que celle des Thermes nationaux d’Aix-les-Bains. J’espère avoir pleinement répondu à vos préoccupations, monsieur le sénateur.