Intervention de Philippe Richert

J'ai reçu de M. Jean-René Lecerf un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 439 et distribué.

J'ai reçu de M. Yann Gaillard, un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP).

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 440 et distribué.

J'ai reçu de M. François Marc, un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP).

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 441 et distribué.

J'ai reçu de M. Thierry Repentin un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 442 et distribué.

J'ai reçu de M. Claude Belot, un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur « Internet haut débit et collectivités territoriales ».

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 443 et distribué.