Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Réunion du 1er décembre 2004 à 22h00
Loi de finances pour 2005 — Article 31
Jean Arthuis, président de la commission des finances :Je souhaiterais rassurer M. Charasse. Nous avons chaque mois rendez-vous avec nous-mêmes puisque nous disposons d'une journée réservée dont nous maîtrisons l'ordre du jour.
A la fin du printemps 2005, nous aurons donc deux rendez-vous possibles. Nous pourrons tout d'abord utiliser judicieusement le débat d'orientation budgétaire pour évoquer le problème particulier des dotations aux collectivités territoriales. Si cela ne suffisait pas, nous pourrions - je rejoins en cela les propos de M. le rapporteur général - disposer des journées réservées, qui sont certes remarquablement organisées mais pour lesquelles il nous arrive aussi de nous gratter un peu la tête pour savoir ce que nous allons y inscrire ...
Peut-être serait-il judicieux de prévoir quelques rendez-vous budgétaires à l'occasion de ces journées réservées.
