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Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 7 décembre 2009 à 11h00
Loi de finances pour 2010 — Article 40, amendement 391
Jean-Claude Gaudin, président :L'amendement n° II-391, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
I. – Alinéa 1
Remplacer le nombre :
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II. – Alinéa 2, tableau
1° Ligne : « Culture »
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2° Ligne : « Patrimoines »
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3° Ligne : « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture »
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4° Ligne : « Solidarité, insertion et égalité des chances »
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5° Ligne : « Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales »
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6° Ligne : « Total »
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La parole est à M. le ministre.
