Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 8 décembre 2009 :

À quatorze heures trente et le soir :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Suite éventuelle de l’examen des articles de la seconde partie non rattachés à l’examen des crédits.

Rapport (n° 101, 2009-2010) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Explications de vote sur l’ensemble.

Vote sur l’ensemble.

En application de l’article 60 bis, troisième alinéa, du règlement, il sera procédé à un scrutin public à la tribune.

Le soir :

2. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.