Intervention de Jacques Legendre

Monsieur le ministre, mes chers collègues, je respecte les troubadours, sauf quand ils déclament de manière incongrue dans les tribunes du Sénat !

J'aime les vieilles pierres, dont vous êtes le ministre. Je m'intéresse aux vestiges enfouis. Je crois que notre sol recèle une part importante de notre histoire et que ces témoignages doivent évidemment être compris et préservés.

Je suis aussi un élu local et, à ce titre, j'aime la vie, c'est-à-dire la capacité à répondre par des projets aux demandes de nos territoires et aux aspirations de leurs habitants.

Si je mets dans la balance, monsieur le ministre, d'un côté, nos vestiges enfouis, et le respect que nous leur devons, de l'autre, la vie des habitants et le développement des territoires, vous aurez compris que c'est pour vous parler aujourd'hui d'archéologie.

Le Sénat a coutume d'organiser un débat de qualité sur l'archéologie. Nous avons débattu de ce sujet en 2001 et en 2003 ; nous avons corrigé un certain nombre de textes pour faire, si possible, que la réalité et les textes coïncident.

Vous avez évoqué tout à l'heure, monsieur le ministre, l'action de l'Institut national de recherches archéologiques préventives. La loi que nous avons adoptée vise, dans son esprit, à la fois à préserver les vestiges et à nous permettre de savoir, en recourant aux services de l'INRAP, ce que contient le sous-sol. Sans doute vise-t-elle aussi à permettre aux territoires de se réapproprier leur histoire et à leur faire comprendre qu'ils ont un devoir à l'égard de leur sous-sol, qui passe par le développement des services archéologiques locaux.

Actuellement, nous sommes au milieu du gué. L'ancienne loi a été corrigée ; les missions de l'INRAP ont été redéfinies cependant que les services archéologiques locaux sont peu présents ou ne sont pas encore constitués.

Nous ne pourrons pas rester longtemps dans cette situation, sauf à condamner nos territoires à connaître un véritable blocage. Nous ne pouvons pas faire fonctionner un monopole que nous avons, à juste titre, voulu réformer, mais nous ne disposons pas encore des services archéologiques locaux sans lesquels il n'est pas possible de faire face aux besoins et à la demande.

Ma question est simple, monsieur le ministre. Pouvez-vous faire le point devant nous de la création de services archéologiques de collectivité territoriales et pouvez-vous nous dire quelles mesures vous comptez prendre pour inciter nos collectivités à se doter de tels services, dont l'existence est indispensable si nous voulons, sans retard excessif, assurer la protection des vestiges et, en même temps, permettre simplement que les territoires vivent ?