Intervention de Renaud Donnedieu de Vabres

Monsieur le sénateur, comme vous, j'aime bien les vieilles pierres et les troubadours ! J'utilise cette expression humoristique pour essayer de mobiliser chacun et de renforcer l'adhésion de tous aux thèmes de la culture et de la communication, domaines stratégiques pour la France dans le monde d'aujourd'hui.

L'archéologie est un sujet sensible que vous connaissez mieux que quiconque. D'une certaine manière, elle constitue un devoir d'Etat, puisqu'il s'agit du respect de notre histoire et de notre mémoire.

Ce devoir d'Etat prend des formes nouvelles grâce aux décisions du Parlement.

A ce jour, quelque vingt-six services archéologiques territoriaux, départementaux ou communaux ont fait l'objet d'un agrément au titre de la loi du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive, agrément confirmé en 2003 et 2004.

Par ailleurs, au titre de cette même loi modifiée le 1er août 2003, d'une part, la création de trois services territoriaux a fait l'objet d'un avis favorable du Conseil national de la recherche archéologique le 13 octobre 2004, les arrêtés étant en cours de signature ; d'autre part, la création de trois autres a fait l'objet d'un accusé de réception, assorti, pour deux d'entre eux, en application du décret du 3 juin 2004, d'une demande de pièces complémentaires.

Le Conseil national de la recherche archéologique examinera de nouveaux dossiers à l'occasion de sa prochaine réunion, le 3 février 2005. D'ailleurs, M. le rapporteur spécial m'apprenait à l'instant que la ville de Troyes allait elle-même déposer un dossier.

Une dynamique est ainsi enclenchée, ce qui est très positif.

La répartition des services agréés sur le territoire métropolitain est encore assez inégale, reconnaissons-le. Treize régions comptent au moins un service agréé, communal ou départemental. Le département du Pas-de-Calais en compte quatre.

Je suis extrêmement attentif à ce que la structuration des services de l'archéologie se fasse rapidement, en concertation avec les représentants des collectivités locales, pour rendre compatibles l'aménagement, les projets du futur et le respect du passé, comme vous l'avez signalé.

Là encore, un point d'équilibre doit être trouvé dans les conférences régionales qui se tiennent actuellement entre la rue de Valois et les DRAC. De ce point de vue, je recommande à mes directeurs régionaux de veiller personnellement et attentivement à éviter, certes, tout excès de prescriptions, mais aussi toute insuffisance dans le respect dû au passé.