Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 6 décembre2004 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Travail, santé et cohésion sociale :

II. - Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale (+ articles 77 à 79) :

M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 35).

M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (solidarité, avis n° 78, tome I) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (santé, avis n° 78, tome II).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)

- Défense (articles 48 et 49) :

1. Rapporteurs spéciaux :

Exposé d'ensemble et dépenses en capital : M. Yves Fréville (rapport n° 74, annexe n° 41) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 74, annexe n° 42).

2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :

Nucléaire, espace et services communs : M. Xavier Pintat (avis n° 77, tome IV), section Gendarmerie : M. Jean Faure (avis n° 77, tome V) ; section Forces terrestres : M. André Dulait (avis n° 77, tome VI) ; section Air : M. Philippe Nogrix (avis n° 77, tome VII) ; section Marine : M. André Boyer (avis n° 77, tome VIII).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)

- Education nationale, enseignement supérieur et recherche :

III- Recherche :

M. Maurice Blin, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 26)

M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (avis n° 75, tome VIII).

M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome VII).