Intervention de Xavier Bertrand

Voilà pourquoi, très tôt, j'ai souhaité que nous augmentions nos commandes de Tamiflu, mais aussi que nous manifestions un intérêt marqué pour le Relenza.

Ainsi, 9 millions de traitements au Relenza s'ajouteront aux 24 millions de Tamiflu, ce qui nous donnera un stock de 33 millions de traitements anti-viraux.

La couverture de 25 % de la population préconisée par l'OMS sera ainsi largement dépassée. Cela nous permettra de prévenir efficacement tous les risques de résistance et de mettre en oeuvre des stratégies plus souples, plus adaptables, en fonction des caractéristiques du virus et de la pandémie.

En ce qui concerne l'efficacité du Tamiflu, question qui revient périodiquement et que vous avez évoquée à différentes reprises, mesdames, messieurs les sénateurs, l'OMS comme les experts scientifiques nationaux et internationaux s'accordent à dire que les anti-viraux, aujourd'hui, sont les seuls médicaments efficaces. Cependant, il faut savoir que l'efficacité de ce traitement dépend des conditions de sa prise : la dose doit être suffisante et administrée le plus tôt possible, à savoir dans les quarante-huit heures.

La Haute autorité de santé a considéré - et je réponds là à M. Fischer - que le service médical rendu par le Tamiflu était insuffisant pour en justifier la prise en charge. Cela étant, les études sur lesquelles ce constat repose portaient sur la grippe saisonnière. Or certaines personnes sont vaccinées et le Tamiflu est aujourd'hui relativement peu prescrit.

Le problème se pose dans des termes différents lorsqu'on a affaire à des situations extraordinaires, notamment en cas de pandémie, impliquant un virus à la fois plus agressif et plus contagieux. Dans de tels cas, nous le savons, les anti-viraux comme le Tamiflu représentent la seule réponse médicamenteuse possible. D'ailleurs, l'ensemble des pays qui se préparent pour faire éventuellement face à la grippe aviaire se tournent, comme l'a fait la France, vers le Tamiflu.

En tout état de cause, ces anti-viraux empêchent la survenue de complications et permettent de diminuer le taux de décès.

L'Etat, comme vous le souhaitez, monsieur Fisher, est bien le garant de la santé publique et joue le rôle de « bouclier sanitaire », car si nous avons, bien sûr, le souci de protéger les plus exposés et les plus fragiles, en cas de pandémie, c'est toute la population qu'il conviendra de protéger ou de traiter, sans établir quelque priorité que ce soit. L'ensemble des acteurs publics travaillent donc ensemble avec ce souci de l'intérêt général.

Par ailleurs, des mesures additionnelles de protection contre l'épizootie, consécutives à la confirmation de la présence du H5N1 en Turquie et en Roumanie, ont été mises en oeuvre le 25 octobre 2005, en cohérence avec les recommandations de la Commission européenne.

Dans les vingt-six départements présentant un risque particulier de contact avec les oiseaux migrateurs, il a été décidé que les volailles seraient maintenues à l'intérieur des bâtiments et que les élevages de plein air demeureraient confinés, à moins que des mesures protectrices d'effet équivalent ne soient prises.

Le renforcement des mesures protectrices applicables depuis août 2005 a également été mis en oeuvre - mangeoires et abreuvoirs à l'intérieur, non-utilisation des eaux superficielles pour les oiseaux -, de même qu'a été organisé le dépistage à grande échelle des oiseaux sauvages et domestiques, impliquant le contrôle des cas de mort suspecte. S'y ajoutent des systèmes de détection précoce dans les zones à risques.

En outre, l'utilisation et le transport des oiseaux appelants pour la chasse sont interdits. A ce sujet, la veille passive des chasseurs, sur lesquels nous nous appuyons beaucoup, comme l'a rappelé M. Deneux, est un élément important : nous leur demandons de nous signaler tout cas suspect de groupe d'oiseaux morts. Nous leur rappelons aussi les précautions à prendre pour la manipulation des oiseaux, notamment le port de gants.

Je précise à Mme Schillinger que les mesures de protection vis-à-vis des espèces animales ont été particulièrement renforcées, en coordination avec les services du ministère de l'agriculture et les services vétérinaires des collectivités locales.

Nous avons le souci, face à l'hypothèse d'une pandémie, de renforcer la préparation dans les collectivités et départements d'outre-mer, car tous les territoires de la République, en fonction de leurs spécificités, doivent être prêts à affronter une telle pandémie dans les meilleures conditions.

Il est vrai que l'île de la Réunion a connu trois cas suspects, mais la réponse des autorités sanitaires a montré l'efficacité de notre dispositif de veille : la suspicion tenait au fait que les personnes concernées revenaient de Thaïlande et qu'elles y avaient été au contact d'oiseaux ; or, pour la première fois, le test pratiqué sur des personnes s'est révélé positif au H5N1.

La procédure implique que, dans une telle situation, un nouveau test soit effectué par l'un des deux laboratoires nationaux de référence. En l'occurrence, c'est le laboratoire de l'Institut Pasteur de Paris - l'autre est le laboratoire de l'Institut Pasteur de Lyon - qui en a été chargé, et celui-ci a indiqué que ces personnes n'étaient pas affectées par le virus H5N1.

Néanmoins, il nous a paru important, à partir du moment où nous avions connaissance de ces cas, d'informer la population sur place : je préférais en effet que le ministère de la santé délivre cette information plutôt que de laisser une quelconque rumeur répandre l'inquiétude à partir de l'existence de ces cas suspects. C'est donc au nom de la transparence et en vertu du principe de précaution que nous nous avons décidé de faire état de ces trois cas.

J'ai ensuite demandé à un membre de la délégation interministérielle à la lutte contre la grippe aviaire de se rendre à la Réunion pour savoir précisément comment les choses s'étaient passées et pour envisager les leçons qui pourraient être tirées de cette alerte.

Il me paraît également utile de souligner l'importance d'une coopération sanitaire à l'échelle régionale, notamment dans le cadre de la Commission de l'océan Indien, car il nous faut développer notre capacité d'anticipation sur tout le territoire.

J'ajoute que la façon dont nous nous préparons sera forcément riche d'enseignements pour faire face à un certain nombre de menaces émergentes, voire déjà présentes dans nos sociétés : je pense au bioterrorisme ou au risque d'autres épidémies auxquelles nous pourrions être confrontés.

Mme Hoarau a notamment évoqué, à propos de la Réunion, le chikungunya, affection virale qui ressemble beaucoup à la dengue et qui est transmise par les mêmes moustiques. Pour y faire face, les pouvoirs publics souhaitent à la fois s'équiper en matériel de désinsectisation - le ministère de la santé a d'ores et déjà débloqué à ce titre 12 000 euros, auxquels viendront s'ajouter 40 000 euros - et renforcer les services de la DRASS en contrats aidés pour accroître le niveau de mobilisation sociale par des actions d'éducation à la santé sur le terrain. Nous travaillons actuellement avec le ministère de l'outre-mer sur cette question, parce que nous avons bien conscience qu'il nous faut mieux observer pour mieux détecter et mieux sensibiliser pour mieux prévenir.

Je voudrais insister sur la communication, qui est un volet capital de la gestion de crise, tant en amont que pendant la crise.

Un plan de communication est en cours de réalisation afin de préparer l'opinion publique à la possibilité d'une pandémie, en l'informant notamment sur l'état de préparation du pays et sur les mesures de protection individuelles.

A travers les associations professionnelles, les instances ordinales et les syndicats, les médecins sont associés à cet effort de pédagogie. Il s'agit, comme le disait Mme Hermange, d'adapter les réponses à la situation et de développer une véritable culture du risque dans notre pays.

Nous pouvons, j'en suis persuadé, informer sans affoler, mais il nous faut pour cela mener des campagnes d'information en direction non seulement du grand public, mais aussi de l'ensemble des professionnels de santé : ceux-ci se trouvant en première ligne, ils doivent disposer de l'information, de la formation et de la protection.

Je mesure que, dans ce domaine, la concertation avec les professionnels de santé est une condition d'efficacité opérationnelle. C'est pourquoi je vais rencontrer cet après-midi l'ensemble des organisations représentatives de médecins et de pharmaciens afin d'évaluer avec eux leurs besoins en matière de formation et d'information, mais aussi de prendre en considération leurs besoins et leurs attentes face à une possible pandémie.

Je rencontrerai également dans les jours qui viennent l'ensemble des représentants des professionnels paramédicaux ainsi que les élus locaux, de façon à aller au plus près du terrain et à faire en sorte que ce plan soit empreint du souci du détail. Mettons à profit le temps dont nous disposons pour nous préparer au mieux face à ce risque de pandémie !

Vis-à-vis du grand public, nous avons une exigence, la transparence, et un double impératif, l'information et la pédagogie. Vous avez raison de le souligner, madame Schillinger, c'est l'une des clefs en matière de veille sanitaire et de prévention.

Au passage, je tiens à préciser que le vaccin contre la grippe saisonnière n'est pas le vaccin contre la grippe aviaire, et il n'y a pas lieu, aujourd'hui, de nous détourner des objectifs que nous nous sommes fixés : en France comme dans les autres pays européens, la vaccination vise avant tout à protéger certaines populations cibles, à savoir les personnes âgées, les personnes victimes d'affections de longue durée, ou encore les professionnels de santé qui sont amenés à se trouver au contact des patients. Certaines personnes cherchent déjà à se protéger contre la grippe aviaire alors que nous ne sommes même pas en présence d'une épizootie sur notre territoire : ils n'ont aucune raison de le faire ! De la même façon, il ne sert à rien, aujourd'hui, de se faire prescrire du Tamiflu, puisque nous ne sommes pas confrontés à un risque de grippe saisonnière.

Si nous nous trouvions face à une pandémie grippale de type aviaire, c'est l'Etat qui, ayant constitué des stocks de Tamiflu et de Relenza, les ferait dispenser par les professionnels de santé aux malades qui en auraient besoin, et cela gratuitement.

Je tiens à appeler les uns et les autres à l'esprit de responsabilité : il n'est nul besoin de solliciter aujourd'hui des mesures de protection individuelles. Elles n'ont pas lieu d'être !

Comme l'ont souligné M. About, Mme Hermange et Mme Herviaux, il faut se garder d'oublier les difficultés auxquelles pourrait être confrontée durablement la filière avicole.

Concernant l'indemnisation des éleveurs, la Commission européenne, récemment sollicitée par le ministre de l'agriculture, a évoqué les possibilités d'aide à la filière avicole, notamment en cas d'épizootie.

Depuis le mois de septembre, le ministre de l'agriculture a reçu à plusieurs reprises l'ensemble des directions départementales des services vétérinaires et des représentants de la filière avicole pour les informer de l'évolution de la situation épizootique et leur rappeler les règles d'hygiène et de précaution, mais aussi, tout simplement, pour entretenir le dialogue.

Les associations de consommateurs ont également été reçues pour faire le point sur les mesures de précaution envisagées et rassurer leurs adhérents quant à l'absence de danger que représente la viande de volaille vendue dans le commerce. En lien étroit avec le ministère de l'agriculture, le Centre d'information des viandes a mis en place un numéro vert, le 0800 292 292, ainsi qu'une brochure d'information destinée aux consommateurs. Il y est notamment rappelé qu'en France il n'y a à ce jour, chez les volailles, aucun cas de grippe aviaire dû au virus H5N1 originaire d'Asie.

Je précise également que le label « élevé en plein air » est maintenu. Au demeurant, même si une volaille était infectée, dès lors qu'elle serait cuite - 70 degrés suffisent -, le virus serait détruit, sans même parler de l'action des sucs gastriques. Nous n'avons donc pas à modifier en quoi que ce soit nos habitudes alimentaires en ce qui concerne la consommation de volaille.

A l'échelon communautaire, des mesures ont été prises sans délai pour interdire l'entrée de produits ou d'oiseaux pouvant présenter un risque de contamination.

Il convient d'ailleurs d'amplifier les initiatives internationales, car la pandémie ne connaît pas les frontières. Du reste, les problèmes de santé ignorent toujours les frontières.

D'après l'Organisation mondiale de la santé, la France est un des pays les mieux préparés. Cela nous crée le devoir de regarder au-delà de nos frontières : nous avons une responsabilité en la matière et il nous échoit de proposer notre assistance technique aux pays exposés. Le 31 août dernier, le Président de la République a rencontré le directeur général de l'OMS pour affirmer cette volonté de la France.

Nous souhaitons renforcer les structures multilatérales pour lutter contre l'épizootie dans les pays touchés et développer les capacités logistiques d'intervention en urgence dans les foyers de départ d'une pandémie, car c'est à la source qu'il faut s'attaquer au problème. Au cours du mois dernier, j'ai ainsi successivement rencontré le docteur Lee, directeur général de l'OMS, M. Diouf, directeur de la FAO, et le docteur Vallat, directeur général de l'OIE.

Le Premier ministre a affirmé la volonté de la France sur ce point à l'Assemblée générale des Nations unies, le 14 septembre dernier, en insistant sur la nécessaire coordination des actions par les institutions multilatérales.

Au niveau de l'Union européenne, la France plaide pour que soient développées un certain nombre d'interventions visant à renforcer les capacités de réaction et d'entraide des Etats membres. Notamment, lors du conseil informel des ministres de la santé européens, le 21 octobre, à Hertfordshire, j'ai émis, au nom du Gouvernement français, un certain nombre de propositions.

La première concerne la mise en place, à l'échelle de l'Union, de capacités de production d'antiviraux, de vaccins et de masques, après avoir identifié les différents goulets d'étranglement, qu'il s'agisse des matières premières, de la fabrication et du stockage des produits en vrac, de la transformation ou de la logistique d'approvisionnement. D'ailleurs, la création d'un stock stratégique communautaire d'antiviraux, en sus des stocks nationaux déjà constitués, a été proposée par le commissaire Kyprianou.

J'ai également proposé l'instauration d'une protection mutualisée des ressortissants de l'Union européenne à l'étranger, incluant la formation sur place de médecins référents et la constitution de stocks de moyens de protection, avec des procédures logistiques et une doctrine d'utilisation communes.

Je me rendrai en Asie du Sud-Est, au Vietnam et en Chine du 19 au 23 novembre prochain. En effet, comme vous le soulignez, madame Kammermann, il est important d'informer et de rassurer la communauté des Français de l'étranger, notamment les 10 000 Français vivant dans des pays touchés par des contaminations humaines.

Je m'assurerai sur place des structures de soins existantes, du niveau de réponse en cas de pandémie, mais je souhaite aussi envisager ce qui reste à faire, notamment pour organiser au mieux les rapatriements, dans l'hypothèse où ceux-ci s'avéreraient nécessaires, ainsi que l'isolement et le suivi médical des personnes susceptibles d'être affectées.

Le ministère des affaires étrangères, en liaison avec le ministère de la santé, est en train d'équiper ses postes diplomatiques - et en priorité ceux d'Asie du Sud-Est - en masques de protection et en traitements antiviraux à la hauteur des besoins estimés sur place.

Par ailleurs, l'ensemble des médecins référents de nos ambassades en Asie reçoivent une formation spécifique sur la grippe aviaire. Les ambassadeurs et les personnels de nos postes bénéficient également d'une information approfondie, ce qui leur permet notamment de sensibiliser toute la communauté française résidant en Asie.

S'agissant du rapatriement des ressortissants français à l'étranger, vous soulignez à juste titre, madame Kammermann, la nécessité d'une mobilisation des services de l'Etat.

Le plan mis en place, dont l'actualisation est voie d'achèvement, prévoit que les personnes pourront rentrer en France et y bénéficier d'un suivi médical tant que les contaminations n'auront pas atteint un niveau épidémique. Si l'épidémie était déclarée, il est hautement probable que les liaisons aériennes seraient provisoirement interrompues. Cependant, l'affrètement d'avions destinés à des rapatriements spécifiques est envisagé, selon des modalités en cours de finalisation dans l'actualisation du plan. Et, en cas de retour, le ministère de l'intérieur serait chargé d'identifier les capacités de quarantaine, en lien avec la délégation interministérielle.

La lutte contre l'épizootie est également envisagée sous forme d'aide technique et d'expertise pour la compensation des dommages économiques afin d'inciter à une transparence précoce en cas de foyer épidémique.

Afin d'anticiper au mieux les situations de crise et d'améliorer leur gestion, nous avons besoin de pouvoir y être confronté directement. Nous mènerons donc en commun, les 23 et 24 novembre, un exercice contre la pandémie grippale, baptisé Common ground, afin de tester la coordination des Etats européens. J'ai tenu à ce que cet exercice soit assuré par les ministres eux-mêmes car, si la responsabilité est bien évidemment celle de tous, la responsabilité politique est primordiale en la matière.

Il faut également répondre très clairement aux appels à don qui ont été effectués. La conférence des donateurs s'achève d'ailleurs aujourd'hui à Genève et la Banque mondiale a chiffré l'ensemble des besoins pour aider les pays peu équipés à faire face à l'épizootie et à une éventuelle pandémie.

Dans l'immédiat, les besoins urgents pour renforcer les capacités de réponse sont chiffrés à 80 millions de dollars. La France s'est aussitôt engagée à verser 10 millions d'euros, soit 12 millions de dollars.

Nous avons en outre décidé d'envoyer quatorze experts supplémentaires auprès de l'OIE, de la FAO et de l'OMS afin de renforcer les capacités d'intervention sur le terrain, auquel il faut ajouter la mobilisation du réseau des jeunes chercheurs et des doctorants travaillant sur ces sujets, qui pourraient être mis à disposition dans le cadre de la coopération internationale.

Mme Hermange, Mme Schillinger et M. Fischer ont souligné la nécessité d'une stratégie internationale. Les initiatives que nous prenons répondent pleinement à cette exigence.

Nous comptons continuer à prendre de telles initiatives, car il faut protéger davantage les pays du Sud, qui ne disposent pas des mêmes moyens ni de la même efficacité en matière de veille sanitaire et de protection de leur population : dans quel monde vivrions-nous si nos pays n'avaient vocation qu'à protéger leurs ressortissants sans se soucier de ce qui peut se passer sur le reste de la planète ?

Enfin, mesdames, messieurs les sénateurs, le plan de mobilisation devra sans cesse être réactualisé et celui qui sera finalisé dans les jours à venir ne sera jamais définitif, nous continuerons à l'améliorer tant que nous le pourrons.

Nous comptons également sur la participation de l'ensemble des élus, au premier rang desquels les parlementaires, qui ont très tôt manifesté leur intérêt sur ces questions. Ils pourront bien entendu interroger le Gouvernement, mais également enrichir le plan par leurs remarques et leurs propositions, dont nous tiendrons compte à chaque fois.

Le Gouvernement présentera une nouvelle version du plan avant la fin du mois de novembre. Par la suite, celui-ci continuera à évoluer en fonction du progrès des connaissances et des innovations thérapeutiques et vaccinales.

Nous devons être conscients qu'il faut faire preuve de beaucoup d'humilité en la matière et qu'un certain nombre de paramètres ne seront connus qu'au moment où surviendra la pandémie : même si les efforts déjà réalisés sont considérables, la préparation à une telle éventualité devra toujours être complétée. Ainsi, nous ne savons pas aujourd'hui quelles sont les populations les plus fragiles face au risque pandémique, et nous ne pouvons qu'émettre des hypothèses. Je le répète, seule la réalité nous permettra d'être réactifs !

Toutefois, mieux que réagir, nous pouvons anticiper. Et, je le répète, notre plan de préparation ne peut pas et ne doit pas avoir un caractère définitif. Nous continuerons à l'améliorer chaque fois que cela sera possible.

En ce qui me concerne, je me ferai un devoir d'informer régulièrement la représentation nationale sur un sujet qui concerne chacun d'entre nous et qui doit tous nous mobiliser. Nous nous situons dans le cadre du principe de précaution, dans la culture de la prévention, et le Gouvernement est à la disposition du Parlement sur ce sujet essentiel.

Je vous remercie donc, mesdames, messieurs les sénateurs, d'avoir su témoigner votre préoccupation de si belle façon ce matin.