Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 9 novembre 2005 :

A dix heures :

1. Dix-huit questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe)

A quinze heures :

2. Débat de contrôle budgétaire sur la gestion de la dette dans les Etats de l'Union européenne

À seize heures et le soir :

3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 26, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation agricole.

Rapport (n° 45, 2005-2006) de M. Gérard César, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (n° 50, 2005-2006) présenté par M. Joël Bourdin, au nom de la commission des finances.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.