Intervention de Christian Poncelet

Mardi 14 juin 2005 :

A 10 heures :

1° Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 703 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités (Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public) ;

- n° 719 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche (Conséquences de la prolifération des cormorans) ;

- n° 720 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (Allumage des feux de signalisation et sécurité routière) ;

- n° 726 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire (Procédure de délivrance des passeports) ;

- n° 727 de M. André Vallet à M. le ministre de la santé et des solidarités (Définition des territoires de santé) ;

- n° 728 de M. Alain Gournac à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles) ;

- n° 729 de M. Alain Dufaut à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable (Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône) ;

- n° 730 de M. Pierre-Yvon Trémel à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche (Financement de la recherche en matière de télécommunications) ;

- n° 732 de M. Michel Esneu à M. le ministre de la santé et des solidarités (Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée) ;

- n° 734 de M. Francis Grignon à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim) ;

- n° 735 de M. Bernard Piras à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation) ;

- n° 737 de M. Claude Domeizel à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable (Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles) ;

- n° 738 de Mme Muguette Dini à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement) ;

- n° 739 de Mme Dominique Voynet à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement (Taux de TVA applicable à la collecte et au traitement des déchets) ;

- n° 740 de M. Yannick Bodin à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne) ;

- n° 741 de Mme Françoise Férat à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Modalités d'évaluation des élèves) ;

- n° 742 de M. Didier Boulaud à M. le ministre de la santé et des solidarités (Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers) ;

- n° 743 de M. Charles Gautier à M. le ministre délégué aux anciens combattants (Extension des décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004 à l'ensemble des orphelins victimes de la barbarie nazie).

Ordre du jour prioritaire

A 16 heures et le soir :

2° Suite du projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (Urgence déclarée).

Mercredi 15 juin 2005 :

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

1° Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (n° 328, 2004-2005).

2° Suite du projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (Urgence déclarée).

Jeudi 16 juin 2005 :

Ordre du jour réservé

A 9 heures 30 :

1° Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 381, 2004-2005) sur :

- la proposition de loi de M. Claude Biwer et plusieurs de ses collègues tendant à considérer comme les effets d'une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité (n° 441, 2003-2004) ;

- la proposition de loi de Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Pierre Sueur, Daniel Reiner, Yannick Bodin, Bernard Piras, Bertrand Auban, Jean Besson, Mme Claire-Lise Campion, MM. Jean-Noël Guérini, Claude Haut, Mme Sandrine Hurel, MM. Alain Journet, Serge Lagauche, Jacques Mahéas, François Marc, Mme Gisèle Printz, M. René-Pierre Signé, Mme Catherine Tasca, MM. Jean-Marc Todeschini, Richard Yung, Roland Courteau et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à assurer la transparence du régime de l'assurance des risques de catastrophes naturelles (n° 302, 2004-2005) ;

A 15 heures et, éventuellement, le soir :

2° Questions d'actualité au Gouvernement.