Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 mars 2006 :

À neuf heures trente :

1. Discussion des conclusions du rapport (n° 242, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité des chances ;

M. Alain Gournac, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : jeudi 9 mars 2006 à neuf heures.

À quinze heures et, éventuellement, le soir :

2. Questions d'actualité au Gouvernement

3. Discussion des conclusions du rapport (n° 240, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs ;

M. Henri de Richemont, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.