Intervention de Jean-Pierre Godefroy

Alors, je vois mal le rapport. Le Belem est un navire, au demeurant très beau, que je connais bien puisqu'il mouille régulièrement à Cherbourg, mais dont il faut se rappeler qu'au départ c'était un négrier ancré à Nantes.

Cela étant, puisque vous avez parlé de la marine, et notamment de la marine marchande, nous avons l'exemple - ma collègue Yolande Boyer l'a rappelé, hier, lors de la séance des questions d'actualité au Gouvernement - de France Télécom qui va licencier, sur ses bâtiments, des travailleurs français pour embaucher des travailleurs malgaches dans des conditions qui n'ont rien à voir avec celles que nous imposons.

Vous savez parfaitement, monsieur le rapporteur, que derrière tout cela se cache le RIF - registre international français - dont nous avons déjà eu l'occasion de discuter ici : sur ces bateaux à pavillon de complaisance « français », à bord, seul le capitaine serait français, et encore...On sait que sur les bâtiments de pays comme la Norvège, même le capitaine n'est plus un autochtone.

On s'étonne après d'avoir des navires poubelles !

Nous ne mettons nullement en cause le droit au travail des ressortissants d'autres pays, mais encore faut-il qu'ils aient la formation maritime nécessaire, et qu'à bord ils puissent bénéficier de l'encadrement indispensable et d'un régime social digne de ce nom. Or, c'est exactement l'inverse qui se produit et le texte que vous nous proposez aujourd'hui ne va pas améliorer la situation.