Intervention de Thierry Breton

Au nom de l'ensemble du Gouvernement, je souhaite tout d'abord rendre hommage à M. Pierre Laffitte pour sa contribution en matière d'innovation. Depuis plus de vingt ans, il consacre beaucoup de temps, d'énergie et de force de conviction à faire prendre conscience de la nécessité pour nos entreprises d'aller de l'avant et d'investir encore plus en matière de recherche et développement.

Je tiens à lui préciser d'emblée que deux parlementaires siégeront au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle, de manière que le Parlement soit associé à ses travaux.

Madame Bricq, je veux redire ici que la volonté du Gouvernement est de participer résolument, à travers cette agence, aux grands programmes industriels, de permettre que de grands programmes voient de nouveau le jour. Nous en sommes bien conscients, l'une des forces de notre pays est précisément d'avoir su et de savoir mettre en oeuvre ces grands programmes.

Il ne faut pas être naïf : un certain nombre de pays interviennent en amont dans le financement de tels programmes. Le gouvernement français est le premier à avoir décidé de se doter d'un instrument qui permettra de les réaliser. Ces programmes verront le jour au bénéfice de grandes entreprises ou de réseaux de petites et moyennes entreprises.

Afin d'être validés, ces programmes devront être présentés à l'Agence en association avec un certain nombre d'entreprises, je l'ai dit, et ce sera indiqué au président du conseil de surveillance comme au président du directoire. S'agissant de la part des sommes disponibles qui pourrait être réallouée aux petites et moyennes entreprises, on a parlé de 25 % ; c'est en tout cas l'objectif que s'est fixé le Gouvernement.

J'ajoute que le Premier ministre a décidé de doter l'Agence dès la première année d'un milliard d'euros, ce qui est un montant tout à fait considérable.