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Intervention de Monique Papon
Réunion du 16 décembre 2008 à 21h30
Dépôt de rapports
Monique Papon, présidente :J’ai reçu de M. Philippe Marini un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008 (n° 134, 2008-2009).
Le rapport sera imprimé sous le n° 135 et distribué.
J’ai reçu de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2009.
Le rapport sera imprimé sous le n° 138 et distribué.
