Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Dominique Bussereau
Réunion du 19 février 2009 à 9h30
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés — Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Dominique Bussereau, secrétaire d'État :
M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État. … de le lire attentivement, car il s’agit d’un rapport de très grande qualité, comme, d’ailleurs, tous ceux qui émanent des sénateurs, notamment des sénateurs alsaciens !
