Par ailleurs, sur la proposition de la commission des finances, la conférence des présidents a décidé d'organiser, dans le cadre de la discussion des articles, quatre débats de contrôle de l'exécution des crédits suivants :
- « Défense » (3 heures 30, mardi soir) ;
- « Administration générale et territoriale de l'État » (2 heures 30, mercredi 28 l'après-midi) ;
- « Écologie et développement durable » (2 heures 30, mercredi 28 l'après-midi) ;
- « Sports, jeunesse et vie associative » (2 heures 30, mercredi 28 le soir) ;
Mercredi 28 juin 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 15 heures et le soir :
- Suite de l'ordre du jour de la veille.
Jeudi 29 juin 2006 :
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire
1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation, sur les finances publiques et les finances sociales ;
À 15 heures
2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour prioritaire
3°) Suite de l'ordre du jour du matin ;
Le soir :
4°) Suite éventuelle de l'ordre du jour de l'après-midi.
5°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant dispositions statutaires applicables aux membres de la Cour des comptes (n° 398, 2005-2006) ;
Vendredi 30 juin 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Navettes diverses.
Par ailleurs, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances mensuelles réservées et des séances de question d'octobre à décembre 2006 :
I - Questions d'actualité au Gouvernement
- Jeudi 5 octobre 2006
- Jeudi 19 octobre 2006
- Jeudi 9 novembre 2006
- Jeudi 16 novembre 2006
- Jeudi 30 novembre 2006
- Jeudi 14 décembre 2006
II - Questions orales
- Mardi 10 octobre 2006
- Mardi 24 octobre 2006
- Mardi 14 novembre 2006
- Mardi 21 novembre 2006
- Mardi 19 décembre 2006
II - Séances mensuelles réservées
- Mardi 17 octobre 2006
- Mardi 7 novembre 2006
- Mercredi 13 décembre 2006
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.