Intervention de Adrien Gouteyron

Par ailleurs, sur la proposition de la commission des finances, la conférence des présidents a décidé d'organiser, dans le cadre de la discussion des articles, quatre débats de contrôle de l'exécution des crédits suivants :

- « Défense » (3 heures 30, mardi soir) ;

- « Administration générale et territoriale de l'État » (2 heures 30, mercredi 28 l'après-midi) ;

- « Écologie et développement durable » (2 heures 30, mercredi 28 l'après-midi) ;

- « Sports, jeunesse et vie associative » (2 heures 30, mercredi 28 le soir) ;

Mercredi 28 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite de l'ordre du jour de la veille.

Jeudi 29 juin 2006 :

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation, sur les finances publiques et les finances sociales ;

À 15 heures

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite de l'ordre du jour du matin ;

Le soir :

4°) Suite éventuelle de l'ordre du jour de l'après-midi.

5°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant dispositions statutaires applicables aux membres de la Cour des comptes (n° 398, 2005-2006) ;

Vendredi 30 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Navettes diverses.

Par ailleurs, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances mensuelles réservées et des séances de question d'octobre à décembre 2006 :

I - Questions d'actualité au Gouvernement

- Jeudi 5 octobre 2006

- Jeudi 19 octobre 2006

- Jeudi 9 novembre 2006

- Jeudi 16 novembre 2006

- Jeudi 30 novembre 2006

- Jeudi 14 décembre 2006

II - Questions orales

- Mardi 10 octobre 2006

- Mardi 24 octobre 2006

- Mardi 14 novembre 2006

- Mardi 21 novembre 2006

- Mardi 19 décembre 2006

II - Séances mensuelles réservées

- Mardi 17 octobre 2006

- Mardi 7 novembre 2006

- Mercredi 13 décembre 2006

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

Ces propositions sont adoptées.