Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 10 avril 2008 à 10h30
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
Philippe Richert, président :Je rappelle que la commission des affaires sociales ainsi que la commission des finances ont proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame Mme Jacqueline Alquier, MM. Jean-Marc Juilhard et Jean-Jacques Jégou membres du Comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures.
La séance est suspendue.
