Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 30 novembre 2006 :

À neuf heures trente :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Seconde partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Transports,

- Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens,

- Compte d'affectation spéciale : Contrôle et sanction automatisés des infractions du code de la route :

M. Alain Lambert, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 32) ;

M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 32) ;

M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 32) ;

M. Yvon Collin, rapporteur spécial (Contrôle et exploitation aériens - rapport n° 78, annexe n° 32) ;

M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 80, tome X).

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 80, tome X) ;

M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 80, tome X).

M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (Contrôle et exploitation aériens - avis n° 80, tomes X et X bis) ;

À quinze heures et le soir :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Seconde partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Suite de l'examen des crédits affectés à la mission « Transports ».

4. Conclusions de la commission mixte paritaire relative au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007.

5. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Seconde partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ articles 43, 43 bis et 43 ter) :

M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 5) ;

Mme. Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 82, tome I).