Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 3 février 2009 à 16h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 20, amendement 793
Guy Fischer, président :Je constate que ce sous-amendement a été adopté à l’unanimité des présents.
Madame Blandin, le sous-amendement n° 793 est-il maintenu ?
