Intervention de Roland Courteau

Il ne suffit pas de définir la pénibilité ex nihilo par les éléments concrets qui la caractérisent, tels que l’exposition au bruit ou le port de charges lourdes, par exemple. Il faut également faire le rapport entre la pénibilité et les effets à long terme qu’elle provoque.

C’est tout le problème du dispositif d’incapacité partielle permanente que vous voulez mettre en place. Vous ne mesurez la pénibilité subie que dans les effets qu’elle provoque à l’instant T, ce qui vous permet de ne pas mesurer les effets des maladies professionnelles à effet différé, cela, bien évidemment, afin de faire des économies !

Pourtant, la pénibilité a des conséquences qui ne se mesurent pas nécessairement en incapacité, mais qui provoquent des troubles de santé et ont un effet, lui aussi avéré, sur la longévité des personnes.

Voilà pourquoi nous voudrions une définition claire et complète de la pénibilité, dans ses manifestations immédiates comme dans ses conséquences a posteriori.