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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 22 octobre 2010 à 14h30
Modification de l'ordre du jour
Bernard Frimat, président :Voici le résultat du scrutin n° 81 :
Le Sénat a adopté.
L’ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 2010 s’établit donc comme suit :
Lundi 25 octobre 2010
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 et le soir :
1°) Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 57, 2010-2011) ;
2°) Suite de la proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap, présentée par M. Paul Blanc et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 531, 2009-2010) (demande du groupe UMP).
