Intervention de Bernard Frimat

Mardi 9 novembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 964 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 975 de Mme Marie-France Beaufils à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 979 de Mme Catherine Procaccia à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 992 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 1010 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ;

- n° 1012 de M. Roger Madec à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 1034 de Mme Patricia Schillinger à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes ;

- n° 1037 de M. Georges Patient à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 1044 de M. René Vestri à Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1046 de M. Jean Milhau à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 1047 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1051 de M. Yannick Bodin à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 1052 de M. Jean-Jacques Hyest à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 1053 de Mme Catherine Morin-Desailly à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 1054 de M. Michel Boutant à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 1055 de M. Jean-Pierre Chevènement à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 1058 de M. Michel Teston à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 1078 de M. Christian Demuynck à M. le ministre de la jeunesse et des solidarités actives ;

À 14 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.

Mercredi 10 novembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.

Vendredi 12 novembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.

Samedi 13 novembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.

Éventuellement, dimanche 14 novembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

Le matin et l’après-midi :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Lundi 15 novembre 2010

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

1°) Question orale européenne avec débat n° 7 de M. Pierre Fauchon à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur la politique d’élargissement de l’Union européenne (demande de la commission des affaires européennes) ;