Intervention de Bernard Frimat

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

Mardi 12 mai 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 476 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre du logement ;

§(Aide à la gestion locative sociale) ;

- n° 479 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

§(Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)) ;

- n° 483 de M. Michel Boutant à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

§(Situation financière des communes engagées dans des opérations de renouvellement urbain) ;

- n° 488 de Mme Françoise Férat à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

§(Avertissement de l’employeur en cas de perte de permis de conduire d’un employé ayant des obligations de conduite) ;

- n° 489 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

§(Mise en œuvre du plan licence et de l’autonomie des universités) ;

- n° 493 de M. Marc Laménie à Mme la ministre de la santé et des sports ;