Intervention de Bernard Frimat

2°) Question orale avec débat n° 34 de Mme Marie-France Beaufils (CRC-SPG) à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la réforme de la taxe professionnelle ;

Jeudi 28 mai 2009

À 9 heures :

1°) Question orale avec débat de Mme Bernadette Dupont (UMP) sur le plan « Autisme » ;

2°) Question orale avec débat n° 37 de M. Jean-Jacques Mirassou (Soc.) sur l’avenir du programme de l’Airbus A400M ;

À 15 heures et le soir :

3°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

4°) Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat (demandes de la commission des affaires européennes, de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales) :

- profils nutritionnels ;

- vin rosé ;