Intervention de Nadine Morano

Pour répondre à cette dernière, en effet, il faut avant tout faire vite.

Nous devons donc optimiser et faire preuve de bon sens compte tenu des différences selon les territoires, les besoins en milieu rural et en milieu urbain n’étant pas les mêmes.

Nous souhaitons donc adapter les modes de garde en fonction des territoires et des contraintes professionnelles des parents. M. Arthuis a évoqué tout à l’heure l’amplitude des horaires, qui est un élément extrêmement important.

Mme Campion a soulevé la question de la sécurité. Mais croyez-vous que le Gouvernement ou les membres de la majorité ne sont pas aussi attentifs que vous à la sécurité des enfants ? Le premier des critères est bien évidemment le bien-être des enfants ! Nous sommes tous d’accord pour dire qu’il faut développer des modes de garde en fonction de la sécurité des enfants, de l’attente des parents, et des territoires.

Pour répondre concrètement à votre question, madame le sénateur, il y a une obligation de conformité, puisqu’il y a un agrément, sous le contrôle de la PMI. Quand j’ai parlé d’un « local », j’aurais pu vous dire un « appartement », un « pavillon » : il s’agit d’un local aménagé pour recevoir des enfant !