Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 6 février 2009 à 10h20
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 45, amendement 592
Catherine Tasca, présidente :L'amendement n° 592, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Compléter le premier alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée :
L'État renforcera le mécanisme du centre d'échange français de la convention sur la diversité biologique.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
