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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 17 septembre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 13, amendement 53
Bernard Frimat, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 53 est présenté par MM. Repentin, Raoul et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 198 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour présenter l’amendement n° 53.
