Intervention de Jean Bizet

Mais l’augmentation des effluents qui pourra intervenir après la mise aux normes ne va pas polluer le territoire, car ces effluents devront être gérés conformément aux obligations réglementaires. Aujourd’hui, la mise aux normes de certains établissements agricoles est impossible, car elle se heurte à la rigidité de l’article L. 146-4 du code de l’urbanisme, issu de la loi littoral.

En fait, nous poursuivons le même objectif, et je vous le dis franchement, nous ne pouvons pas continuer à désespérer les agriculteurs et la population de ces territoires – il n’y a ni porcheries, ni élevages hors sol de volaille sur les territoires que j’ai évoqués. – alors que nous avons besoins d’herbivores – ovins, bovins, voire équins. Chaque espèce animale a vocation à consommer un type d’herbe : dans une partie de la baie du Mont-Saint-Michel, à la limite de la Bretagne, les ronces et les mauvaises herbes prolifèrent tellement…