Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 21 septembre 2009, à quatorze heures trente et le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.

Rapport de M. Michel Thiollière, rapporteur pour le Sénat (n° 623, 2008-2009).

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 578, 2008-2009).

Rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission spéciale (n° 618, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 619, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.