Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 18 juin 2008 à 15h00
Modernisation des institutions de la ve république — Article 1er A, amendement 57

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

Les deux amendements suivants sont identiques.

L'amendement n° 57 est présenté par MM. Virapoullé et Lecerf.

L'amendement n° 356 est présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller,

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Au début du premier alinéa de cet article, remplacer les mots :

L'article 1er

par les mots :

Le premier alinéa de l'article 2

L’amendement n° 57 rectifié a déjà été défendu.

La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour présenter l'amendement n° 356.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion