Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bruno Sido
Réunion du 6 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 49, amendements 347 392
Bruno Sido, rapporteur :Comme souvent, M. Raoul a raison. Nous pouvons donc, mes chers collègues, retenir l’amendement n° 347 rectifié, mais non l’amendement n° 392.
