Intervention de Monique Papon

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE

Le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du dimanche 28 février au dimanche 21 mars 2010.

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE

Mardi 23 mars 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 748 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre chargé de l’industrie ;

- n° 753 de Mme Patricia Schillinger à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 759 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 762 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 763 de M. Thierry Foucaud à Mme la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique ;

- n° 769 de Mme Anne-Marie Escoffier à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité ;

- n° 773 de M. Martial Bourquin à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;

- n° 775 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 777 de M. Adrien Gouteyron à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 778 de M. Yves Détraigne à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ;

- n° 780 de M. Daniel Raoul à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 782 de M. Bertrand Auban à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 784 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 786 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 787 de M. Claude Haut à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 788 de M. Gérard Bailly à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 789 de M. Simon Loueckhote à Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 793 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

2°) Proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique, présentée par M. Yves Détraigne et Mme Anne-Marie Escoffier (n° 93, 2009-2010) (demande de la commission des lois) ;