Intervention de Renaud Donnedieu de Vabres

... le château de Versailles et le Fort Saint-Jean à Marseille.

Certes, de nombreux investissements concernent l'Île-de-France, mais c'est parce que beaucoup d'institutions prestigieuses entièrement à la charge de l'État y sont installées. Néanmoins, pour répondre aux critiques ou aux interrogations parfois légitimes de certains d'entre vous - je pense notamment à Mme Blandin -, j'indique que les autorisations d'engagement entre Paris et les régions sont équilibrées.

Je veux dire un mot de l'archéologie, en particulier de l'INRAP, sur lequel Yann Gaillard a rédigé un excellent rapport.

Cela fait trois ans que nous devons abonder le budget de gestion de l'INRAP, car les changements législatifs qui ont corrigé les nombreux défauts de la redevance en ont obéré la collecte. Toutefois, la forte mobilisation des DRAC et la stabilité de l'assiette font espérer des rendements bien supérieurs en 2006. C'est un peu comme pour la redevance audiovisuelle, que nous examinerons tout à l'heure dans le cadre des crédits de la communication : l'élargissement de son assiette et le renforcement de sa collecte laissent légitimement espérer une augmentation du produit attendu. Je souhaite qu'il en aille de même pour l'INRAP.

Par ailleurs, j'ai commandé un rapport à l'inspection générale des finances, qui l'a mené conjointement avec l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles, afin de trouver des solutions pérennes à ce problème récurrent. Je travaille en ce moment même sur les premières conclusions de ce rapport.

Vous êtes particulièrement averti de toutes ces questions, monsieur le rapporteur spécial, et je vous indique que je saisirai le Premier ministre au sujet d'un certain nombre d'orientations nouvelles. En effet, je vous le dis très franchement, je n'accepte pas que des prélèvements plus ou moins aléatoires frappent l'activité globale de mon ministère et obèrent ses vocations. Je veux les assumer toutes ; sinon, au moment de leur affectation individuelle, le plafonnement de certaines enveloppes me placerait en contradiction avec les objectifs que j'ai annoncés à la représentation nationale et à la Haute Assemblée.

C'est la raison pour laquelle, je le dis d'ores et déjà - mais nous aurons l'occasion d'en reparler tout à l'heure -, tout amendement visant à abonder les crédits de l'INRAP serait prématuré dans la mesure où le financement n'en est pas garanti par un octroi de ressources supplémentaires.

Quoi qu'il en soit, j'ai bien noté que vous demandiez que le Conseil national de la recherche archéologique soit réuni, et il est bien évidemment nécessaire de le saisir de ces difficultés.

Cela étant, notre souci du passé, de nos racines, de notre mémoire et le magnifique travail archéologique qui est effectué ne doivent gêner en aucune façon le développement économique et les projets des collectivités territoriales. Et, je le dis à M. Ralite, malgré les difficultés que nous connaissons, le nombre de fouilles ne baisse pas. Le rapport de l'inspection générale des finances stigmatise plutôt un certain nombre d'augmentations de dépenses en personnels.

L'architecture bénéficiera également de nombreuses mesures nouvelles, en particulier pour la rénovation des écoles, la revalorisation du statut des architectes et une meilleure reconnaissance de leur formidable travail.

Cette mobilisation en faveur de l'architecture sera poursuivie en 2007 : elle accompagne la mise en place dans les écoles du cursus LMD, licence-master-doctorat, qui permet le parcours européen des étudiants.

C'est la première fois qu'un aussi grand nombre de mesures sont prises en faveur de l'architecture dans le budget du ministère de la culture : c'est le signe de l'intérêt du Gouvernement pour le cadre de vie des Français.

Alain Fouché a parlé tout à l'heure de l'offre culturelle de proximité à propos des librairies indépendantes. Il a entièrement raison. Dans le dispositif « anti-violences » que nous devons concevoir pour tout le territoire national, les offres de proximité sont essentielles, qu'il s'agisse des activités commerciales ou artisanales, des librairies, des bibliothèques ou même d'un endroit où l'on refait le monde et où l'on se tient chaud, je veux parler des cafés.