Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 décembre 2005, à neuf heures trente, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Sécurité :

M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 26) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sécurité, avis n° 104, tome VIII) ;

M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Gendarmerie, avis n° 102, tome IX).

- Sécurité civile :

M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 27) ;

M. Charles Guené, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 104, tome IX).

- Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (et article 74),

- Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural :

M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 3) ;

M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (Agriculture, avis n° 101, tome I) ;

M. Jean-Marc Pastor, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (Pêche, avis n° 101, tome I) ;

M. Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (Forêt et affaires rurales, avis n° 101, tome I).

- Sécurité sanitaire (et articles 86, 86 bis et 87) :

Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 28) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome V) ;

M. Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome VIII).